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Conditions Générales de Ventes

Les présentes conditions générales ont pour objectif de définir les conditions dans lesquelles sont effectuées les prestations de concepteur web de Lopez Mickaël (nommé ci-après, « le Concepteur »), inscrit à la Banque Carrefour des Entreprises sous le n°0896.755.397 (Smart).

Le Client est celui qui a passé la commande, le Concepteur est celui qui a accepté d’exécuter la commande.

 

1 – Généralités

1.1 Sauf stipulation contraire, tous les devis, interventions et exécutions du Concepteur sont soumises aux présentes conditions générales. Celles-ci sont réputées acceptées par le Client dès la signature du devis, sans aucune restriction ni aucune réserve.

Le Client renonce dès lors à se prévaloir de tout document contradictoire tant écrit qu’électronique, notamment de ses propres conditions générales et/ou particulières, même si ces dernières prévoient qu’elles s’appliquent de façon exclusive.

Toute dérogation aux présentes conditions générales doit, pour être valable, avoir été préalablement et expressément approuvée par écrit par le Concepteur.

Lorsqu’un devis est établi par le Concepteur, les conditions particulières indiquées sur le devis viennent modifier ou compléter les présentes conditions générales.

Toutes les commandes passées par un Client auprès du Concepteur impliqueront l’accord définitif et irrévocable du Client sur l’ensemble des conditions générales de vente présentées ci-après.

1.2 Les présentes conditions générales peuvent être consultées à tout moment en cliquant sur le lien «CGV» situé sur toutes les pages du site du Concepteur dans la partie footer: https://www.virtueldesign.be/conditions-generales-de-ventes/ et annexées à chaque devis.

1.3 Il est expressément convenu que le Concepteur travaillera exclusivement à distance et ne sera pas tenu d’accepter les demandes de présentiels du Client.

 

2 – Les devis et la commande

2.1 Les devis du Concepteur sont établis sans engagement dans le chef du Concepteur. Les devis ne lient le Concepteur qu’à partir du moment où ils ont été expressément acceptées par le Client et qu’après confirmation écrite, adressée par mail, de la commande et de la réception de l’acompte du Client par le Concepteur.

Sauf mention contraire, les devis du Concepteur ne sont en tout état de causes valables que pendant une durée de 30 jours à dater de l’envoi par mail du devis, la date du mail du Concepteur faisant foi. Passé ce délai, le Client devra solliciter l’établissement d’un nouveau devis par le Concepteur.

2.2 Il est expressément convenu entre le Client et le Concepteur que les emails échangés entre les parties peuvent servir à établir l’existence d’une relation commerciale et de ce fait ont valeur de preuve écrite permettant d’établir  l’existence d’une commande, son acceptation par le Client et des validations du Client à chaque étape des travaux.

2.3 Toute modification demandées par ou au nom du Client ne rentrant pas dans le cadre des prestations définies dans le cahier des charges ou dans la proposition commerciale, le devis et ses annexes feront l’objet d’un devis supplémentaire qui ne sera exécuté qu’après accord des deux parties.

 

  • Toute prestation ne figurant pas dans la proposition pourra être facturé au tarif horaire en vigueur (50€ HTVA) ou fera l’objet d’un devis complémentaire gratuit dans les cas les plus complexes.
  • Les corrections demandées par le client ne sont pas illimitées, seules celles comprises dans le bon de commande seront apportées, toute correction supplémentaire fera l’objet de facturation à l’heure.

 

Les modifications transmises oralement ne seront exécutées que si un mail de confirmation est envoyé par le Client et accepté par le Concepteur.

2.4 Toute personne physique ou en société qui passe une commande et demande de la facturer au nom d’un tiers, devient conjointement et solidairement responsable de son paiement.

 

3 – Livraison et Délais

3.1 La livraison est considérée comme pleinement réalisée dès la première présentation des maquettes web (après épuisement des retours autorisés par le Concepteur et indiquer sur le devis) et/ou du site internet au Client.

3.2 Les délais de livraison sont donnés à titre purement indicatif et commencent à courir le jour ouvrable de la remise au Concepteur de tous les éléments indispensables à la réalisation de la commande.

Les délais fixés avec le Concepteur sont automatiquement prorogés par tout événement fortuit, indépendant de sa volonté et rendant impossible ou difficile l’exécution de ses prestations et ce, aussi longtemps que dure cet événement, en ce compris les problèmes techniques ou informatiques. Ces retards fortuits n’autorisent en aucun cas le Client à annuler sa commande ou à réclamer une quelconque indemnité à charge du Concepteur.

3.3 Tous les codes nécessaires à l’utilisation du site seront envoyés au Client dès la réception du paiement de la facture finale.

 

4 – Acompte, Prix,  Facturation et Paiement

4.1 Un acompte de 30% minimum est exigé à la commande avant le commencement de la prestation, le solde étant payable selon les modalités exposées au point 4.3.

4.2 Les prix du Concepteur sont ceux figurant sur le devis envoyé au Client. Sauf stipulation contraire, les prix de Concepteur sont exprimés en euro et s’entendent HTVA.

4.3 Le solde restant dû sera payé dans les 8 jours de la réception de la facture finale.

Le paiement se fait par virement sur le compte du Concepteur mentionné sur ladite facture.

Tous les frais de change et bancaires qui pourrait être réclamé au Concepteur sont à charge du Client et feront l’objet d’une facturation complémentaire.

4.4 Les prestations de services se matérialisent en principe sous la forme de fichiers électroniques, si le Client demande un autre mode d’envoi, les coûts supplémentaires y afférant lui seront portés en compte.

 

5 – Prestations du Concepteur et déroulement de la mission

5.1 Le Concepteur réalisera la prestation de service selon les conditions définies dans le cahier des charges annexé au devis accepté par le Client et par le Concepteur.

Le Concepteur propose notamment mais pas exclusivement les prestations suivantes:

  • Création de Wireframe et de maquette web
  • Création de site vitrine et d’e-commerce
  • SEO technique
  • Des retouches d’images

Cette liste n’est pas exhaustive.

En revanche, le Concepteur ne propose pas:

  • Des prestations de traductions,
  • La rédaction de contenus
  • Du SEA et du SEO non technique notamment mais pas exclusivement (rédaction ou correction SEO du contenu, mise en place de liens, promotion du site,…)

Cette liste n’est pas exhaustive.

5.2 Toute prestation sera planifiée par le Concepteur dès la réception des éléments suivants :

  • l’acceptation expresse du devis et du cahier des charges établi par le Concepteur à la demande du Client;
  • la réception du paiement de l’acompte exigé par le Concepteur conformément à l’article 4.1 ci-dessus.

La prestation commence à la réception de l’acompte, du cahier des charges et du devis dûment complété, signé et approuvé par le client sans réserves ni restrictions.

5.3 Le Concepteur se réserve le droit de refuser toutes prestations manifestement contraires aux bonnes mœurs ou illicite selon les réglementations en vigueur.

Si le Client devait renoncer à son projet, il ne pourra résilier le contrat que moyennant le paiement de l’indemnité prévue à l’article 9.1 des présentes conditions générales sauf s’il prouve une faute dans le chef du Concepteur.

5.4 Concernant la création d’un site Internet, la mise en ligne peut être effectuée par le Concepteur qui fait appel à un sous-traitant pour l’hébergement. Les frais d’hébergement et nom de domaine, de maintenance, et de modifications sont à la charge du Client.

Le Concepteur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des éventuels problèmes techniques relatif au service d’hébergement qu’il soit proposé ou choisi par le Client.

 

6 – Garanties et Droit des tiers

6.1 Le Client s’engage à fournir au Concepteur des données loyales, de qualité et conformes à la législation en vigueur.

Il garantira notamment le Concepteur contre tous les recours d’un tiers revendiquant des droits sur lesdits éléments.

Le Client sera tenu seul responsable des contenus qu’il fournira au Concepteur, notamment mais pas exclusivement, le fait que le Client possède bien tous les droits nécessaires à l’exploitation du contenu qu’il fournit au Concepteur.

Toutes les informations contenues dans les travaux réalisées par le Concepteur relèvent de la seule responsabilité du Client. Le Concepteur  ne peut pas être tenu responsable des fautes d’orthographe, des erreurs linguistiques et grammaticales non indiquées.

Le Client s’engage également à conserver l’intégralité des originaux de tous les contenus envoyés au Concepteur.

6.2 En cas de plainte d’un tiers, le Concepteur peut stopper la diffusion de tout contenu susceptible de porter atteinte aux droits du plaignant, sans recours possible du Client.

 

7 – Responsabilités

7.1 Sauf convention contraire écrite et expresse, le Concepteur n’est tenu qu’à une obligation de moyen.

Le Concepteur n’est donc pas responsable des retards et des défaillances résultant d’une cause étrangère ou d’évènements, même prévisibles, échappant à son propre contrôle (exemples, sans que cette liste ne soit exhaustive : pannes électriques, défaillance du réseau internet et télécommunication, maladie, accident ou encore défaillances d’un des sous-traitants, etc.).

7.2 Sauf en cas de dol ou de faute lourde dans son chef, le Concepteur ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages directs subis par le Client, tels que le manque à gagner, la diminution du chiffre d’affaires ou de l’augmentation des frais généraux, ou encore la perte ou la dégradation d’originaux ou de données.

Le Concepteur ne peut pas non plus être tenu responsable de dommages indirects causés au Client, notamment le manque à gagner.

De plus, le Concepteur n’est en aucun cas responsable des défauts causés directement ou indirectement par la faute ou la négligence du Client lui-même ou ses préposés, ni d’un tiers.

7.3 En cas de force majeure et dans toutes les circonstances qui empêchent, réduisent ou retardent l’exécution du travail par le Concepteur, ou qui causent un déséquilibre excessif des engagements pris par ce dernier, le Concepteur est déchargé de toute responsabilité, il peut rompre tout ou partie de la convention ou en suspendre l’exécution sans qu’il ne soit tenu de payer une quelconque indemnisation. Ces circonstances sont notamment : guerre, guerre civile, mobilisation, troubles, grève, rupture de machines, bug ou virus informatiques, incendie, dégâts des eaux, ainsi que des restrictions ou des interdictions imposées par les autorités.

7.4 Le Concepteur n’est en aucun cas responsable des problèmes survenant postérieurement à la livraison de la commande, notamment: les mises à jour faites par le Client ou pour son compte ou par des tiers, les modifications par le Client ou pour son compte ou par des tiers en ce compris les modifications du code informatique livré par le Concepteur,…

7.5 Le Concepteur n’est responsable que des prestations qu’il a lui-même réalisé.

7.6 Le Concepteur ne peut être tenu responsable des dommages qui découleraient de :

  • toute modification ou altération sur le site, sa base de données et autres éléments du fait des tiers et/ou du Client, sont compris les intrusions informatiques;
  • l’utilisation de liens hypertextes illicites;
  • toute utilisation des informations et données figurant sur le site web par les tiers.

7.7 La responsabilité du Concepteur est en toute état de cause limitée au montant qui aurait été payé par le Client si le Concepteur avait réalisé la prestation tel que prévue par le cahier des charges et ses avenants sous quelque forme que ce soit. (Hors hébergement et nom de domaine) avec un maximum de 2 000 € par sinistre.

 

8 – Droits intellectuels

8.1 Sauf convention contraire écrite et expresse, le Concepteur reste titulaire de l’intégralité des droits d’auteur et des droits voisins sur toutes ses réalisations pour le Client.

Le Concepteur donne au Client un droit d’utilisation sur les réalisations adressées à celui-ci aux conditions précisées dans le devis, la facture ou tout autre document contractuel ou électronique établi entre les parties. Ce droit d’utilisation n’est valable que si le Client s’est préalablement acquitté de toutes ses obligations, notamment financières, à l’égard du Concepteur.

Ce droit d’utilisation ne comporte cependant aucune cession de droits et ne s’étend qu’aux actes d’exploitation nécessaires à l’utilisation normale des réalisations par le Client.

8.2 Sauf convention contraire écrite et expresse, le Client ne peut s’opposer à la mention du nom du Concepteur sur son site ainsi que d’un lien hypertexte vers le site du Concepteur. Cette mention apparaitra discrètement dans les copyrights du site et dans les mentions légales.

8.3 Sauf convention contraire écrite et expresse, le Client autorise le Concepteur à utiliser son nom et les produits développés pour son compte aux fins de sa propre promotion commerciale.

 

9 – Suspension de la commande et résiliation

9.1 Si la commande est annulée à la demande du Client, la facturation se fera au stade actuel de l’exécution de la commande. Le montant facturé comprendra les frais encourus par le Concepteur et majoré d’une indemnisation conventionnelle s’élevant à 10 % du montant figurant sur ladite facture. En tout état de cause, un montant minimum de 400,00 EUR sera réclamé au Client.

Si l’exécution du travail est temporairement suspendue à la demande du Client ou si le Client tarde à donner suite aux travaux présentés, une facture peut être établie au stade actuel de l’exécution de la commande.

En l’absence de réponse de la part du Client après un délai de 90 jours à dater de la présentation de l’avancée des travaux, la prestation sera considérée comme terminée et une facture sera alors établie au stade actuel de la commande.

9.2 Le concepteur pourra également mettre fin au contrat si ces conditions de règlement ne sont pas respectés par le client, notamment le défaut de paiement de l’acompte initial.

9.3 Lorsque la résiliation est due à un manquement du Concepteur, celui-ci devra remettre au Client tous les documents en sa possession concernant les travaux effectués dans le cadre du présent contrat.

9.4 Le client pourra mettre fin au contrat si le produit livré ne correspond pas au cahier des charges qui décrit le projet à réaliser.

9.5 Le client pourra également mettre fin au contrat dans le cas où les délais de réalisation du site dépasseraient le double de ce qui est prévu par le cahier des charges et ses avenants et à condition que ce retard trouve son origine dans un manquement grave et injustifié du côté du Concepteur (hors maladie, cause réelle et motivée).

 

10 – Réclamations

10.1 Toutes réclamations relatives aux créations ou aux fichiers livrés doivent être signalées par écrit au Concepteur et dûment motivée par le Client. Aucune réclamation n’est recevable si elle n’a pas été envoyée au Concepteur dans les 5 jours ouvrables à dater de la livraison au Client.

10.2 En tout état de cause, les omissions, erreurs ou vices de conception éventuels que le Client n’a pas signalé au Concepteur lors de la présentation des travaux et/ou au moment de la validation définitive de tout ou partie des travaux ne peuvent être imputés au Concepteur qui procédera le cas échéant aux rectifications nécessaires aux frais du Client. Celui-ci ne pouvant pas invoquer les erreurs ci-dessus comme motif pour postposer le paiement des factures exigibles.

10.3 Toute facture est réputée acceptée à défaut de contestation précise communiquée au Concepteur par le Client et dûment motivée par celui-ci par recommandé dans les 8 jours de la réception de la facture. Passé ce délai, les réclamations éventuelles du Client ne pourront plus être prises en considération par le Concepteur.

 

11 – Clause de confidentialité et conservation des données

11.1 Chacune des parties au présent contrat s’engage en son nom comme en celui de ses collaborateurs à considérer comme confidentiels, pendant la durée du présent contrat et après son expiration, les documents, systèmes, logiciels, savoir-faire en provenance de l’autre partie dont elle pourrait avoir eu connaissance à l’occasion de l’exécution du présent contrat, et à ne pas les utiliser en dehors des besoins du présent accord.

Ne sont pas concernées par cette obligation de confidentialité les informations tombées dans le domaine public ou dont la révélation a été autorisée par écrit par la partie concernée.

De plus, le Concepteur s’engage à ne divulguer aucune information confidentielle fournie par le Client, sauf en cas de litige à la demande d’une autorité administrative ou judiciaire en vertu des lois en vigueur.

11.2 Tous les fichiers, textes, images, logos, et supports de communication échangés entre le Concepteur et le Client seront conservés et archivés par le Concepteur pendant une période de 1 an. Passé ce délai, ceux-ci seront détruits.

 

12 – Réserve de propriété

L’ensemble des informations apportées par le Client de quelque nature que ce soit et sous quelque format que ce soit (et notamment les pages HTML, fichiers images, sons, vidéo, etc…) sont et resteront à tout moment la propriété du Client.

13 –Impayé et  Insolvabilité

13.1 Dès l’échéance de la facture, chaque facture impayée rapportera de plein droit et sans mise en demeure préalable, un intérêt de retard de 10 % l’an, tout mois commencé étant dû en totalité, ainsi que des dommages-intérêts couvrant les frais de recouvrement fixés à 10 % du montant de la créance exigible avec un minimum de 400,00 EUR.

En cas de défaut ou de retard de paiement, le Concepteur se réserve en outre le droit de suspendre toute livraison ou toute prestation au profit du Client, en rapport ou non avec la ou les commandes impayées et ce, jusqu’au remboursement intégral de tous les montants restant dus, les indemnités et intérêts de retard étant compris.

Le Concepteur pourra également mettre le site hors ligne, sans mise en demeure préalable après un délai de 30 jours à partir de l’échéance de la facture finale, sans aucune possibilité de recours du Client et ce, jusqu’au remboursement intégral de tous les montants restant dus, les indemnités et intérêts de retard étant compris.

Si malgré la mise hors ligne, le Client ne s’est pas acquitté des montants, intérêts et indemnités dues au Concepteur après un délai de 30 jours après la mise hors ligne, le Concepteur pourra revendre les travaux réalisés pour le compte du Client sans possibilité de recours de celui-ci.

13.2 Le Concepteur a le droit de réclamer une indemnité supérieure s’il apporte la preuve, par toute voie de droit, qu’il a subi des dommages plus élevés.

13.3 Le défaut de paiement à l’échéance, les avis de saisie, les demande de procédure en réorganisation judiciaire, de sursis de paiement, même non officielle, l’ouverture d’une procédure de faillite ou tout autre fait laissant indiquer l’insolvabilité du Client, entraînent d’office la déchéance du terme accordé pour le paiement, rendent immédiatement exigibles toutes les factures non encore échues, pour quelque travail que ce soit, et confèrent au Concepteur le droit de résilier le(s) commande(s) et contrat(s) en cours sans préavis ni indemnité.

 

14 – Droit applicable – Litiges

En cas de difficultés ou de différend entre les parties à l’occasion de l’interprétation, de l’exécution ou de la résiliation du présent contrat et des contrats qui en découlent est régi par le droit belge et ressortira exclusivement de la compétence des tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Liège, Division Liège. La langue appliquée est le français.


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